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Le Passe-Temps | |||||||
30, rue des Lois |
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Conditions de vente |
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Ces conditions générales de vente régissent tous rapports entre la société Les Jeux Passe Temps et les clients dans tous les domaines de l'activité de l'entreprise. Le client déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande des produits. En choisissant d'acheter des produits au Passe Temps, le client accepte expressément les termes énoncés ci-après. En cas de contradiction entre les présentes conditions générales de vente et tout autre document figurant sur le site, les présentes conditions générales prévalent. Prix Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais d'expédition. Toutes les commandes sont payables en euros. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l'importateur des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'État sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Passe Temps. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. Le Passe Temps se réserve le droit de modifier à tout moment l'offre de produits et de prix de ces mêmes produits. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité. Nos ventes sont conclues avec réserve de propriété. Les produits demeurent propriété du Passe Temps jusqu'au complet paiement du prix. Validation de la commande Lorsque vous cliquer sur le bouton "Valider votre Commande", vous déclarez accepter pleinement et sans réserve l'intégralité des présentes Conditions générales de vente. Les données enregistrées par Les Jeux Passe Temps constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Les Jeux Passe Temps et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières. Disponibilités des Produits Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles et en cas de rupture dans nos stocks, dans la limite de disponibilité chez nos fournisseurs. Une indication sur la disponibilité des produits vous est fournie à titre indicatif. Leur disponibilité réelle sera confirmée par mail avec la confirmation de la réception de la commande. En cas d'indisponibilité d'achat de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Vous pourrez alors demander l'annulation ou la modification de votre commande par mail en réponse. Les commandes ne peuvent pas être envoyées en plusieurs envois sauf accord express. Cas particulier : Précommandes : Si votre commande contient un ou plusieurs articles en précommande dont la sortie est prévue ultérieurement, alors l'ensemble de votre commande vous sera expédiée et encaissée lors de leur arrivée dans notre stock. Livraison et tarifs Les produits sont livrés en « colissimo suivi » à l'adresse de livraison que vous avez indiquée dans le formulaire de commande. Les frais de livraison sont à votre charge et sont facturés en supplément du prix de vente des produits : - France métropolitaine : 6 euros pour un montant de commande inférieur à 100 euros, gratuit au-delà. - Pour toute commande pour les DOM-TOM, et l'étranger, renseignements par mail. Les Jeux Passe Temps ne peut être tenu responsable d'un retard dû à une grève ou à tout autre événement ne permettant pas l'acheminement des produits. En cas de retard dans la livraison, Les Jeux Passe Temps ne procédera à aucun dédommagement. Modes de Paiement Le règlement de vos achats peut s'effectuer par : - Cartes bancaires : Visa, Visa Premier, Eurocard et Mastercard, Gold Mastercard et la plupart des cartes bancaires étrangères. Vous nous communiquez votre N° de carte bancaire par téléphone, et nous procédons au débit immédiat de votre commande après vérification des stocks et juste avant l'envoi de votre commande. - Chèques : à libeller à l'ordre de « Les Jeux Passe Temps ». Nous n'acceptons que les chèques en Euros, émis par une banque domiciliée sur le territoire français. Nous n'acceptons pas les chèques libellés "Eurochèque". La marchandise est expédiée dès réception du chèque. Retour de produits Conformément à l'article L121-16 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours francs à compter de la livraison de la commande pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas contre échange ou remboursement. Les frais de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés, plus les frais de port de la commande initiale, seront remboursés à la condition que ces produits soient impérativement retournés en parfait état. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris. Les nouveaux frais de port engendrés par le retour vers le propriétaire du produit en mauvais état, restent à sa charge. Les remboursements sont conditionnés au respect des règles prévues par le présent article. Le remboursement interviendra dans les meilleurs délais après réception et contrôle des produits et sera effectué par le crédit de la carte bancaire utilisée. Les retours doivent être adressés à l'adresse suivante : Les Jeux Passe Temps 30 Rue des Lois 31000 Toulouse Service clientèle Les demandes d'information peuvent être faites par téléphone au 05.61.22.60.20 ou par courriel: info@le-passe-temps.com. Pour récompenser la fidélité de nos clients, nous mettons en place un système de points fidélité. Ces points sont calculés par commande. A raison d'1 point pour 4 Euros de produits achetés (les frais de ports sont exclus). Ils sont acquis définitivement lorsque la commande a été expédiée et le règlement encaissé. Ces points peuvent être dépensés à partir de 100 et par multiple de 100. 1 Point vaut actuellement 0,20 Euros, ce qui représente un bon de réduction de 20 Euros pour 100 points. Les bons de réductions sont utilisables sur tous les articles proposés, ils ne peuvent pas servir à couvrir les frais de port. Les commandes effectuées avec un code avantage ne sont pas comptabilisés dans le système de fidélisation. Toutefois le client a le choix d'utiliser le système qu'il juge le plus avantageux pour lui en choisissant d'utiliser ou non son code avantage. Un système de récompense pour des commandes régulières est aussi mis en place. Il s'ajoute au système de points de fidélités mais ne peut être utilisé avec un code avantage. Pour une nouvelle commande qui fait suite à la dernière commande expédiée : . avec un écart de 7 jours ou moins : une 10% est appliquée . avec un écart entre 8 et 15 jours : une remise de 7% est appliquée. . avec un écart entre 16 jours et 30 jours : une remise de 5% est appliquée. Les remises s'appliquent uniquement sur les articles commandés (hors frais de port). Propriété Intellectuelle Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site le-passe-temps.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle du site le-passe-temps.com est strictement interdite. Responsabilité Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la Société Les Jeux Passe Temps ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. la Société Les Jeux Passe Temps n'est responsable que du contenu des pages qu'elle édite sur son site. En cas d'erreur entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, la Société Les Jeux Passe Temps ne saurait voir sa responsabilité engagée. Droit Applicable. Litiges Le présent contrat est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Informations nominatives Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne ou par courrier à au Passe Temps, 30 Rue des Lois, 31000 Toulouse, en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse. Autres informations Sarl Les Jeux Passe Temps au capital de 15.245 euros- SIRET : 423 338 961 00018 - n° Intra-Communautaire : FR 66423338961 - code APE : 524Z - |
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